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Message  Sa Majesté le Roi le Sam 9 Aoû - 9:36

Lettres patentes Armoiries_Aldarnor

~ LETTRE PATENTE ~

Lettre patente création d’un apanage.

VINCENT, PAR LA GRÂCE DE DIEU, ROI D’ALDARNOR, ETC. … à tous ceux qui ces présentes lettres verront : SALUT.

VOULANT donner à notre bien-aimée sœur la princesse Pauline un témoignage de l’affection que nous lui portons, et désireux de lui assurer les revenus qui convienne à son rang d’Altesse royale,

Nous avons ORDONNÉ ET ORDONNONS ce qui suit :

Article premier. — Son Altesse royale la princesse Pauline est nommée duchesse de Minastan, pour jouir, elle et ses descendants, en ligne directe, de femme en femme, par ordre de primogéniture, des honneurs et prérogatives attachés à ce rang, à charge par elle de se conformer aux lois du royaume.

2. — Notre ministre secrétaire d’État au département de l’Échiquier est chargé de l’exécution des présentes lettres.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR, et nous y faisons frapper notre sceau et signons.

Donné au Palais-Sacré, le 2e de Lotessië de 1813, de notre règne le cinquième.

Lettres patentes 1211110350568432710539026
Sa Majesté le Roi
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Message  Sa Majesté le Roi le Mer 11 Fév - 8:47

Lettres patentes Armoiries_Aldarnor

~ LETTRE PATENTE ~

Lettre patente érection d’un duché.

VINCENT, PAR LA GRÂCE DE DIEU, ROI D’ALDARNOR, ETC. … à tous ceux qui ces présentes lettres verront, SALUT !

VOULANT donner à notre très-cher et féal duc de Barotant un témoignage éclatant de la satisfaction que nous avons de ses services dans le commandement de l’expédition d’Avaricum ;

Sur le rapport de notre ministre chargé du département de la Guerre et sur la présentation de notre bien-aimé fils le victorin,

Nous avons ORDONNÉ ET ORDONNONS ce qui suit :

Article premier. — Les terres des marquisats d’Estouches et de Villebon, du comté de Saint-Poix et des baronnies de Bague-en-Sac, de Gaisme, et de Fosseux sont érigées en duché d’Odenaarde pour notre très-cher et féal Archibald-Tancrède d’Odenaarde-Barotant. Il jouira, lui et ses descendants, en ligne directe, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, des honneurs et prérogatives attachés au rang de duc, à charge par lui de se conformer aux lois du royaume.

2. — Notre ministre secrétaire d’État au département de la Guerre est chargé de l’exécution des présentes lettres.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR, et nous y faisons frapper notre sceau et signons.

Donné au Palais-Sacré, le 21e de Hisimië de 1815, de notre règne le septième.

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........................................

SA MAJESTÉ APOSTOLIQUE VINCENT II
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